Tous les systèmes sont livrés avec les documentations et les drivers logiciels (pour les systèmes d’exploitation susceptibles d’être utilisés) des éléments constitutifs en version originale fournie par chaque fabricant des principaux sous-éléments périphériques.
La documentation et les drivers fournis comprennent :
- le certificat CE de l’équipement reprenant le numéro de série de l’équipement
- le guide d’utilisation du produit fourni soit sur papier, soit sur CD ROM au format électronique PDF
- les drivers et logiciels fournis sur disquettes ou sur CD ROM
D’autres documents (fiche de tests, schémas d’implantation des cartes dans le système, certificats d’environnement, etc …) pourront être livrés sur demande écrite formalisée par le client.
Toute contestation née de la formation de l’interprétation, de l’exécution du présent contrat ou toute action dérivée, est de la compétence exclusive du tribunal de Versailles.